François Signoles

De: Signoles (François, René)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, détaché depuis le
1er juillet 2014
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2015-12-21"
inspecteur_general="Agriculture, détaché depuis le"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031140382(source JORF)
réintégration
09 Septembre 201509/09/2015
De: François SIGNOLES
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
président de la section « gestion publique et réforme de l'Etat » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2014-07-01"
president
JORFTEXT000029181956(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: SIGNOLES (François)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2012
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000025635125(source JORF)
inscription
06 Avril 201206/04/2012
De: François Signoles
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000251966(source JORF)
nomination
04 Octobre 200704/10/2007
De: François Signoles
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2007
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000460506(source JORF)
inscription
17 Janvier 200717/01/2007
De: François Signoles
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promu à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'agriculture
au titre de l'année 2006
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
JORFTEXT000000814079(source JORF)
inscription
26 Janvier 200626/01/2006
De: François Signoles
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur de l'agriculture
JORFTEXT000000604925(source JORF)
nomination
01 Août 200301/08/2003
De: François Signoles
Objet:
directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
Groupe:
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
date_debut="2003-01-13"
JORFTEXT000000411403(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 200312/01/2003
De: François Signoles
Objet:
directeur du cabinet de la ministre
date_debut="2002-05-01"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000591045(source JORF)
cessation de fonction
30 Avril 200230/04/2002
De: François Signoles
Objet:
directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
Groupe:
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
date_debut="2002-05-01"
JORFTEXT000000407930(source JORF)
nomination
30 Avril 200230/04/2002
De: Signoles (François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2000
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2000
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000219067(source JORF)
inscription
30 Août 200030/08/2000
De: Signoles (François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="1999-10-11"
JORFTEXT000000398805(source JORF)
affectation
12 Janvier 200012/01/2000
De: François Signoles
directeur du cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exception des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000762519(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 199921/10/1999
De: François Signoles
Objet:
au cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000762566(source JORF)
nomination
12 Octobre 199912/10/1999
De: François Signoles
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000578510(source JORF)
délégation de signature
28 Août 199928/08/1999
De: Signoles (François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du logement
au titre de la mobilité
date_debut="1999-07-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000577762(source JORF)
affectation
14 Août 199914/08/1999
De: Signoles (François)
ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1997
79
JORFTEXT000000564334(source JORF)
promotion
18 Janvier 199718/01/1997
De: Signoles (François)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, en service détaché
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
suite à sa titularisation
administrateur civil
administrateur civil stagiaire
date_debut="1994-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000371800(source JORF)
radiation
09 Novembre 199509/11/1995
De: Signoles (François)
chef du bureau de la coopération agricole et des investissements à la direction de la production et des échanges, ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
2. Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000000161638(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991